Ici en lien le tableau des mutations examinées en CAP ITM du 22 février 2019.

Le règlement intérieur de la CAP est adopté.

Concernant à l’avancement à l’échelon spécial du grade hors classe pour l’année 2019, les règles de gestion définies par la DRH pourraient aboutir à la création de deux promotions.

RIFSEEP et ITM : L’instruction est en cours à Bercy. Notre tutelle (ministère de l'Ecologie) a bien compris les raisons pour lesquelles il n’y a que deux groupes RIFSEEP pour le corps des TSM. Elle défend ce point de vue auprès de Bercy.

Une note va préciser les ouvertures de postes à DSM/EC et DSM/MPF.