Compte-rendu de la dernière réunion sur le RIFSEEP, le nouveau régime indemnitaire (RI), c'est à dire une nouvelle prime mais qui vient remplacer toutes les autres ou presque. Il est calculé par rapport aux fonctions (F), sujétions (S), expertise (E) et engagement professionnel (EP) des agents.

Son fonctionnement précis concernant les TSM et les ITM sera décrit par une "note de gestion", dont le projet est attendu. La réunion du 13 février sur le sujet permettait toutefois de prendre connaissance de la "pesée des postes TSM" et du fonctionnement général.